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Marques déposées par l'association loi 1901 INSERSPORT
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INSERSPORT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INSERSPORT
INSERSPORT Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98741763
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque INSERSPORT

Déposée le 15 juillet 1998 par l'association loi 1901 INSERSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INSERSPORT »

Le déposant est l'association loi 1901 INSERSPORT domicilié(e) 142, rue Louis Armand, 78955 CARRIERES SOUS POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 440 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association INSERSPORT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INSERSPORT Association loi 1901 - 142, rue Louis Armand, 78955 CARRIERES SOUS POISSY - France - SIREN 419440052


Association INSERSPORT - France


Inscription le 19 août 1999 - Rejet total n°283387 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 17 novembre 1999 - Rejet partiel n°290466 - Publication au BOPI 1999-11-17

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

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