Marque renouvelée - Marque en vigueur

Campus Santé Saint-Louis TV
Inserm, EPST, Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
3618162
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2028
Campus Santé Saint-Louis TV de Inserm

Présentation de la marque Campus Santé Saint-Louis TV

Déposée le 8 décembre 2008 par la société Inserm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Campus Santé Saint-Louis TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la société Inserm domicilié(e) 40, rue Jean Jaurès, Tour Les Mercuriales - 93176 - BAGNOLET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 036 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Campus Santé Saint-Louis TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Campus Santé Saint-Louis TV arrivera à expiration en date du 8 décembre 2028.

Inserm a également déposé les autres marques suivantes : BUBOLight , PFT : Paced Fourier Transform , PAGETEX , Campus Santé TV Mondor


Inserm, EPST, Etablissement public à caractère scientifique et technologique - 40, rue Jean Jaurès, Tour Les Mercuriales - 93176 - BAGNOLET Cedex - France - SIREN 180036048


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495895 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 6 juin 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°758360 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711244 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.