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Marques déposées par INSERM Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale
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META SURV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

META SURV
INSERM Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale, Etablissement Public à Caractère Scientifique et Technique

Numéro de dépôt :
3430237
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2025
META SURV de INSERM Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale

Présentation de la marque META SURV

Déposée le 17 juin 2005 par INSERM Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « META SURV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Le déposant est INSERM Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale, Etablissement Public à Caractère Scientifique et Technique domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS Cedex 13 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque META SURV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque META SURV arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.

INSERM Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale a également déposé les autres marques suivantes : MAPO FLASH , SCEPID SYSTEMES COMPLEXES & EPIDEMIOLOGIE , PAPER BLOG


INSERM Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale, Etablissement Public à Caractère Scientifique et Technique - 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS Cedex 13 - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591164 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.