Inserm (Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale), Etablissement public national à caractère administratif UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, Etablissement public de soin d'enseignement et de recherche
Numéro de dépôt :
4126718
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
Présentation de la marque EMBRYOSCAN
Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par Inserm (Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale, UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EMBRYOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Les déposants sont Inserm (Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale), Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 101 Rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 5 Boulevard Henri IV - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, Etablissement public de soin d'enseignement et de recherche domicilié(e) 191 Avenue du Doyen Gaston Giraud - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque EMBRYOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inserm (Institut National de la Santé Et de la Recherche Médicale), Etablissement public national à caractère administratif - 101 Rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France - SIREN 1
UNIVERSITE DE MONTPELLIER 1, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 5 Boulevard Henri IV - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 1
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, Etablissement public de soin d'enseignement et de recherche - 191 Avenue du Doyen Gaston Giraud - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 2
CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Services d'analyses scientifiques ; service de recherche en génétique ; service de recherche médicale ; services d'analyse et de recherche en chimie ; services d'analyse et de recherche en biologie ; services de laboratoires scientifiques ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services de santé ; diagnostic dans le domaine médical.
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