Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIC Nantes
INSERM ADR GRAND OUEST, EPST, CIC0004 et CBT0503

Numéro de dépôt :
3748747
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
24/06/2020
CIC Nantes de INSERM ADR GRAND OUEST

Présentation de la marque CIC Nantes

Déposée le 24 juin 2010 par INSERM ADR GRAND OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CIC Nantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est INSERM ADR GRAND OUEST, EPST, CIC0004 et CBT0503 domicilié(e) 63 quai Magellan - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque CIC Nantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIC Nantes est expirée depuis le 24 juin 2020.

INSERM ADR GRAND OUEST a également déposé les autres marques suivantes : CIC Biothérapie Nantes


INSERM ADR GRAND OUEST, EPST, CIC0004 et CBT0503 - 63 quai Magellan - 44000 - NANTES - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Investigation clinique dans le domaine médical, des biothérapies.