Marque enregistrée - Marque en vigueur

vélomalin, les vélos malins, vélos recyclés du val de l'eyre et du bassin d'arcachon, insercycles
insercycles, association

Numéro de dépôt :
4157424
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/02/2025
vélomalin, les vélos malins, vélos recyclés du val de l\'eyre et du bassin d\'arcachon, insercycles de insercycles

Présentation de la marque vélomalin, les vélos malins, vélos recyclés du val de l'eyre et du bassin d'arcachon, insercycles

Déposée le 16 février 2015 par insercycles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « vélomalin, les vélos malins, vélos recyclés du val de l'eyre et du bassin d'arcachon, insercycles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est insercycles, association domicilié(e) rue de l'industrie - 33470 - LE TEICH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, insercycles, M. Méjaouri Christian domicilié(e) rue de l'industrie - 33470 - LE TEICH - France.

La marque vélomalin, les vélos malins, vélos recyclés du val de l'eyre et du bassin d'arcachon, insercycles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vélomalin, les vélos malins, vélos recyclés du val de l'eyre et du bassin d'arcachon, insercycles arrivera à expiration en date du 16 février 2025.


insercycles, association - rue de l'industrie - 33470 - LE TEICH - France


insercycles, M. Méjaouri Christian - rue de l'industrie - 33470 - LE TEICH - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.