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Marques déposées par l'association loi 1901 INSER CROIX
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Chti' feu
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chti' feu
INSER CROIX ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3617345
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/12/2018
Chti\' feu de INSER CROIX

Présentation de la marque Chti' feu

Déposée le 12 décembre 2008 par l'association loi 1901 INSER CROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Chti' feu »

Le déposant est l'association loi 1901 INSER CROIX domicilié(e) 154, Rue Gustave Dubled,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 914 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSER CROIX Monsieur Jean-Luc SEGARD domicilié(e) 154, Rue Gustave Dubled,59170 CROIX - 59170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chti' feu est expirée depuis le 12 décembre 2018.

INSER CROIX a également déposé les autres marques suivantes : La souris verte, votre auto lavée à la main , CHAPNETT , Chti'bois


INSER CROIX ASSOCIATION LOI 1901 - 154, Rue Gustave Dubled,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 400914750


INSER CROIX Monsieur Jean-Luc SEGARD - 154, Rue Gustave Dubled,59170 CROIX - 59170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Allume feu.