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Marques déposées par l'association loi 1901 INSER CROIX
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Chti'bois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chti'bois
INSER CROIX, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3715386
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2020
Chti\'bois de INSER CROIX

Présentation de la marque Chti'bois

Déposée le 2 mars 2010 par l'association loi 1901 INSER CROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chti'bois »

Le déposant est l'association loi 1901 INSER CROIX domicilié(e) 154, Rue Gustave Dubled - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 914 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSER CROIX, Monsieur Jean-Luc SEGARD domicilié(e) 154, Rue Gustave Dubled - 59170 - CROIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chti'bois est expirée depuis le 2 mars 2020.

INSER CROIX a également déposé les autres marques suivantes : La souris verte, votre auto lavée à la main , Chti' feu , CHAPNETT


INSER CROIX, ASSOCIATION LOI 1901 - 154, Rue Gustave Dubled - 59170 - CROIX - France - SIREN 400914750


INSER CROIX, Monsieur Jean-Luc SEGARD - 154, Rue Gustave Dubled - 59170 - CROIX - France


Republication pour erratum - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Errata de la publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Filets de petits bois destinés à allumer le feu.