Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXASYS
INSER-ACTION (association de droit local)

Numéro de dépôt :
3026378
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2010

Présentation de la marque HEXASYS

Déposée le 3 mai 2000 par INSER-ACTION (association de droit local auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEXASYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est INSER-ACTION (association de droit local), domicilié(e) 12 rue du travail, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association INSER-ACTION M. FINZEL Jean-Luc Président - France.

La marque HEXASYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXASYS est expirée depuis le 3 mai 2010.


INSER-ACTION (association de droit local) - 12 rue du travail, 67000 STRASBOURG - France


Association INSER-ACTION M. FINZEL Jean-Luc Président - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Armoires de distribution (électricité), automates programmables, appareils électriques de commutation ; coupe-circuit ; disjoncteurs ; indicateurs de pertes électriques ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs (électriques) ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatiques) ; inverseurs (électricité) ; lignes de sondes ; limiteurs (électricité) ; appareils et instruments de physique ; ordinateurs et leurs périphériques ; processeurs (unités centrales de traitement) ; redresseurs de courant ; réducteurs (électricité) ; relais électriques ; régulateurs de courant ; onduleurs ; rhéostats ; dispositifs de secours ; signalisations lumineuses ou mécaniques ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; appareils électriques de surveillance ; survolteurs, ; tableaux d'affichages électriques ; télérupteurs ; unités centrales de traitement (processeurs). Messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur au moyen de réseaux télématiques accessibles ou non par code d'accès. Etude de projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.