Déposée le 14 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSEPRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « INSEPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSEPRO domicilié(e) 8 rue Thalès - 17440 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 339 547 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Si2P, M. DE FOLLEVILLE ERIC domicilié(e) ZA HAUTES PERCHES, CHEMIN DU BOIS - 49610 - SAINT MELAINE SUR AUBANCE - France.
La marque INSEPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSEPRO, SARL - 8 rue Thalès - 17440 - AYTRE - France - SIREN 481339547
Si2P, M. DE FOLLEVILLE ERIC - ZA HAUTES PERCHES, CHEMIN DU BOIS - 49610 - SAINT MELAINE SUR AUBANCE - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.
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