Marque expirée - Marque en non vigueur

INSEP Institut National du Sport
INSEP, Institut National du Sport et de l'Education Physique Autre Etablissement Public National Administratif

Numéro de dépôt :
3555865
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2018
INSEP Institut National du Sport de INSEP

Présentation de la marque INSEP Institut National du Sport

Déposée le 14 février 2008 par INSEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSEP Institut National du Sport »

Le déposant est INSEP, Institut National du Sport et de l'Education Physique Autre Etablissement Public National Administratif domicilié(e) 11 avenue du Tremblay,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSEP, Institut National du Sport et de l'Education Physique domicilié(e) 11 avenue du Tremblay,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSEP Institut National du Sport est expirée depuis le 14 février 2018.

INSEP a également déposé les autres marques suivantes : INSEP Institut National du Sport , ACCOMPAGNATEUR PROFESSIONNEL DE LA PERFORMANCE INSEP , Soirée des Champions , PASCAL GENTIL , INSEP TERRE DE CHAMPIONS


INSEP, Institut National du Sport et de l'Education Physique Autre Etablissement Public National Administratif - 11 avenue du Tremblay,75012 PARIS - 75012 - France


INSEP, Institut National du Sport et de l'Education Physique - 11 avenue du Tremblay,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Peaux d'animaux. Cuir brut ou mi-ouvré. Fils de cuir. Imitations de cuir. Articles de sellerie. Coffres de voyage. Malles. Cartable. Mallettes pour documents. Porte-documents. Portefeuille. Porte-monnaie. Sacs à dos. Sacs à main. Sacs à provisions. Sacs à roulettes. Sacs de plage. Sacs de sport. Sacs de voyage. Sacs de campeur. Sacs d'alpinistes. Sacs d'écoliers. Trousse de voyage [maroquinerie]. Valises.

Bourres [rembourrures]. Chanvre. Coton brut. Crin. Duvet [plumes]. Fibres de carbones à usage textile. Fibres de silice vitrifiée à usage textile. Fibres de verre à usage textile. Fibres en matière plastique à usage textile. Fibres textiles. Toile goudronnée. Jute. Laine brute ou traitée. Laine cardée. Laine peignée. Lin brut [teillée]. Matières textiles fibreuses brutes. Soie brute. Fibres de spart.

Linge de bain à l'exception de l'habillement. Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Tissus de chanvre. Toile de chanvre. Tissus pour chaussures. Tissu chenillé. Tissus de coton. Damas [étoffe]. Doublures [étoffe]. Etoffes. Tissus en fibre de verre à usage textile. Matières filtrantes [matières textiles]. Flanelle [tissu]. Tissus de jute. Etoffes de laine. Tissus de laine. Tissus de lin. Linge de lit. Linge de maison. Linge ouvré. Tissus pour la lingerie. Matières plastiques [succédanés du tissu]. Non-tissés [textile]. Tissus de soie. Tissus de spart. Linge de table non en papier. Tissus. Tissus à usage textile. Tissus élastiques. Tissus imitant la peau d'animaux. Toile.

Articles d'habillement. Habits. Vêtements. Vêtements confectionnés. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Vêtements de gymnastique. Chemises. Ceintures [habillement]. Gants [habillement]. Chaussettes. Bottes. Chaussures. Chaussures de plage, de ski ou de sport. Souliers de sport. Semelles. Semelles intérieures. Chapellerie. Bonneterie. Chaussons. Lingerie de corps. Maillots. Sous-vêtements.

Télécommunications. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou par satellites. Services d'affichage électronique [télécommunications]. Informations en matière de télécommunications. Compilation, traitement et transmissions de messages, de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur, par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique, télématique, radiophonique et par satellites ou par quelque voie que ce soit. Services de téléconférences. Messagerie électronique. Services de conseils interactifs de type technique, en particulier interrogations électroniques. Services en ligne, à savoir transmission d'informations en tout genre sous forme de sons, de textes et d'images. Diffusion de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non.

Education. Divertissement. Organisation de compétitions sportives. Activités sportives et culturelles. Exploitation d'installations sportives. Enseignement. Enseignement par correspondance. Formation. Formation pratique [démonstration]. Informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation. Instruction. Edition de livres, de journaux et de revues. Exploitation de publication en ligne [non téléchargeables]. Prêt de livres. Publication de livres. Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Reportages photographiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation, de séminaires et symposiums. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d'imagerie numérique.

Essai de textile. Reconstitution de bases de données. Conception de système informatique. Conception et élaboration de programmes pour le traitement de données, de textes, d'hypertextes, d'images et de sons. Conception et élaboration de systèmes informatiques et de système de communications, de télécommunications, d'images, de sons, de données et de signaux. Conception et élaboration de programmes d'accès aux réseaux de télécommunications ou à un centre serveur. Conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur. Services d'accès à un portail de réseau de télécommunication. Services d'accès à un moteur de recherche de réseaux de télécommunications, balayage et transfert de données, d'images de sons, de signaux. Consultation en matière d'ordinateur. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Duplication de programmes informatiques. Elaboration, conception de logiciel. Installation et mise à jour de logiciel. Etude de projets techniques. Ingénierie et services en matière de conception, réalisation, mise en œuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications.