Déposée le 6 mai 2008 par l'association loi 1901 INSEEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSEEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-24 du 13 juin 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 INSEEC domicilié(e) 14 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque INSEEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association INSEEC, Association Loi de 1901 - 14 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France
DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2018 n°2680433 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-02
Inscription le 18 octobre 2019 - Changement d'adresse n°770817 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir livres, livrets, revues, imprimés, manuels, magazines, journaux ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; affiches ; almanachs, calendriers ; blocs (papeterie) ; carnets ; catalogues ; répertoires.
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.
Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications électroniques en ligne ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; prêt de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours en matiere d'education ou de divertissement ; remise de récompenses.
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