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Marques déposées par la société INSEE direction régionale de MARSEILLE Administrations
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SUD INSEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUD INSEE
INSEE direction régionale de MARSEILLE Administrations

Numéro de dépôt :
98717127
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2018

Présentation de la marque SUD INSEE

Déposée le 4 février 1998 par la société INSEE direction régionale de MARSEILLE Administrations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUD INSEE »

Le déposant est la société INSEE direction régionale de MARSEILLE Administrations domicilié(e) 17, rue Menpenti,13387 MARSEILLE CEDEX 10 (dossier no 2367772) - 13387 - France et immatriculée sous le numéro RCS 171 302 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSEE Direction régionale de Marseille domicilié(e) 17, rue Menpenti,13387 MARSEILLE CEDEX 10 (dossier no 2367772) - 13387 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUD INSEE est expirée depuis le 4 février 2018.


INSEE direction régionale de MARSEILLE Administrations - 17, rue Menpenti,13387 MARSEILLE CEDEX 10 (dossier no 2367772) - 13387 - France - SIREN 171302706


INSEE Direction régionale de Marseille - 17, rue Menpenti,13387 MARSEILLE CEDEX 10 (dossier no 2367772) - 13387 - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2367772 - Publication au BOPI 2008-02-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Publications, revues Editions de ces publications et revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.