Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INSCO
Numéro de dépôt :
1713570
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001
Présentation de la marque INSCO
Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) INSCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INSCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713570.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSCO est expirée depuis le 20 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21