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Marques déposées par l'association loi 1901 INSAVENTURE
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INSAVENTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSAVENTURE
INSAVENTURE Association loi 1901 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES

Numéro de dépôt :
96627723
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2006

Présentation de la marque INSAVENTURE

Déposée le 29 mai 1996 par l'association loi 1901 INSAVENTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSAVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 INSAVENTURE domicilié(e) COMPLEXE SCIENTIFIQUE DE RANGUEIL, 31077 Toulouse Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES MADAME CABROLIER - France.

La marque INSAVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSAVENTURE est expirée depuis le 29 mai 2006.


INSAVENTURE Association loi 1901 INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES - COMPLEXE SCIENTIFIQUE DE RANGUEIL, 31077 Toulouse Cedex - France


INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES MADAME CABROLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

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