Marque renouvelée - Marque en vigueur

WSNET
INSAVALOR, Société Anonyme
INRIA, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique, régi par le décret 85-831

Numéro de dépôt :
3450028
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2026
WSNET de INSAVALOR

Présentation de la marque WSNET

Déposée le 11 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) INSAVALOR et INRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) INSAVALOR domicilié(e) 66 BOULEVARD NIELS BOHR - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et INRIA, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique, régi par le décret 85-831 domicilié(e) Domaine de Voluceau, BP 105, Rocquencourt, 09602 LE CHESNAY CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque WSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WSNET arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.

INSAVALOR a également déposé les autres marques suivantes : CONSULTING VALOR , METIS Lyon Tech , NDT Research , Linotrins , POXYTRINS , Envirhônalp , DATAVALOR , Au-delà de la science , AceDoPC , LISA LIPIDES POUR L'INDUSTRIE ET LA SANTE


INSAVALOR, Société Anonyme - 66 BOULEVARD NIELS BOHR - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 3

INRIA, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique, régi par le décret 85-831 - Domaine de Voluceau, BP 105, Rocquencourt, 09602 LE CHESNAY CEDEX - France


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Inscription le 30 avril 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°453174 - Publication au BOPI 2007-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2016 n°2630888 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-25

Logiciels (programmes enregistrés) ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.