PROVADEMSE PROCEDES PROPRES VALORISATION DEPOLLUTION MATIERES PREMIERES SECONDAIRES EFFLUENTS ET ENERGIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur
PROVADEMSE PROCEDES PROPRES VALORISATION DEPOLLUTION MATIERES PREMIERES SECONDAIRES EFFLUENTS ET ENERGIE
INSAVALOR, SA
Numéro de dépôt :
3765759
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2030
Présentation de la marque PROVADEMSE PROCEDES PROPRES VALORISATION DEPOLLUTION MATIERES PREMIERES SECONDAIRES EFFLUENTS ET ENERGIE
Déposée le 10 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) INSAVALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVADEMSE PROCEDES PROPRES VALORISATION DEPOLLUTION MATIERES PREMIERES SECONDAIRES EFFLUENTS ET ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSAVALOR domicilié(e) 66 BD NIELS BOHR,
BP 52132,
69603 VILLEURBANNE CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme,
M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyeres,
1274 Howald - Luxembourg.
La marque PROVADEMSE PROCEDES PROPRES VALORISATION DEPOLLUTION MATIERES PREMIERES SECONDAIRES EFFLUENTS ET ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVADEMSE PROCEDES PROPRES VALORISATION DEPOLLUTION MATIERES PREMIERES SECONDAIRES EFFLUENTS ET ENERGIE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.
INSAVALOR, SA - 66 BD NIELS BOHR,
BP 52132,
69603 VILLEURBANNE CEDEX - France
Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme,
M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyeres,
1274 Howald - Luxembourg
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Renouvellement sans limitation le 24 août 2020 n°2757514 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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