Déposée le 5 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) INSAVALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EEDEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSAVALOR domicilié(e) 66 BOULEVARD NIELS BOHR,
CS 52132,
69603 VILLEURBANNE CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme,
M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 Rue des Bruyeres,
1274 Howald - Luxembourg.
La marque EEDEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSAVALOR, Société Anonyme - 66 BOULEVARD NIELS BOHR,
CS 52132,
69603 VILLEURBANNE CEDEX - France
Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme,
M. Lombardo Olivier - 55 Rue des Bruyeres,
1274 Howald - Luxembourg
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457228 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-10
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765594 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26
Appareils scientifiques de recherche et développement dans le domaine de l'évaluation environnementale des déchets, matériaux et sols pollués. Services de traitement environnemental des déchets, matériaux et sols pollués. Services de formation au traitement des déchets, matériaux et sols pollués et aux études scientifiques. Etudes scientifiques dans le domaine de l'évaluation environnementale des déchets, matériaux et sols pollués.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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