INSAVALOR, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3518587
Date de dépôt :
03/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2027
Présentation de la marque AceDoPC
Déposée le 3 août 2007 par la Société Anonyme (SA) INSAVALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AceDoPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-37 du 14 septembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSAVALOR domicilié(e) 66 BOULEVARD NIELS BOHR - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 038 244 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque AceDoPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3518587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSAVALOR, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 66 BOULEVARD NIELS BOHR - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 345038244
ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37
Renouvellement sans limitation le 30 août 2017 n°2658096 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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