Déposée le 19 juin 2002 par la société INSATRANSFERT (ASSOCIATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « INSA Transfert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la société INSATRANSFERT (ASSOCIATION domicilié(e) 135 AV DE RANGUEIL,31077 TOULOUSE CEDEX 4 - 31077 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 158 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARIO BRENGEL INSATRANSFERT domicilié(e) 135 AV DE RANGUEIL,31077 TOULOUSE CEDEX 4 - 31077 - France.
La marque INSA Transfert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169935.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSA Transfert est expirée depuis le 19 juin 2012.
INSATRANSFERT (ASSOCIATION) - 135 AV DE RANGUEIL,31077 TOULOUSE CEDEX 4 - 31077 - France - SIREN 389158171
M. MARIO BRENGEL INSATRANSFERT - 135 AV DE RANGUEIL,31077 TOULOUSE CEDEX 4 - 31077 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Education. Formation pratique. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Recherche et développement technologique. Recherches techniques : mécanique, chimie, biotechnologies. Programmation pour ordinateurs. Elaboration (conception) , logiciel. Création et entretien de sites webs pour des tiers, expertises (travaux d'ingénieurs) , ingénierie.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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