Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sissi SCRAPBOOKING
Madame Insaf El Hannach

Numéro de dépôt :
4465525
Date de dépôt :
29/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2028
Sissi SCRAPBOOKING de Insaf El Hannach

Présentation de la marque Sissi SCRAPBOOKING

Déposée par voie électronique le 29 juin 2018 par madame Insaf El Hannach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sissi SCRAPBOOKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est madame Insaf El Hannach domicilié(e) 25 L Rue Henri Matisse - 89400 - Migennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, El Hannach Insaf, Madame Insaf El Hannach domicilié(e) 9 Rue Henri Vincenot - 89400 - Migennes - France.

La marque Sissi SCRAPBOOKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sissi SCRAPBOOKING arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.


Madame Insaf El Hannach - 25 L Rue Henri Matisse - 89400 - Migennes - France


El Hannach Insaf, Madame Insaf El Hannach - 9 Rue Henri Vincenot - 89400 - Migennes - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.