Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSAC IVS
INSAC VIEWDATA LIMITED

Numéro de dépôt :
1112586
Date de dépôt :
08/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INSAC IVS

Déposée le 8 novembre 1979 par INSAC VIEWDATA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSAC IVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSAC VIEWDATA LIMITED domicilié(e) (société britannique), 17 Lincoln's Inn Fields, LONDON WC2A 3EG, (Grande Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France.

La marque INSAC IVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque INSAC IVS est expirée depuis le 8 novembre 1989.

INSAC VIEWDATA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : AREGON IVS


INSAC VIEWDATA LIMITED - (société britannique), 17 Lincoln's Inn Fields, LONDON WC2A 3EG, (Grande Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Appareils, instruments et installations électriques, électroniques et électromécaniques;appareils et instruments de T.S.F., de T.V., de téléphonie, de radio-téléphonie, d'enregistrement et de reproduction des sons et des images;appareils et instruments de télécommunication;appareils et instruments de contrôle et de commande;appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), d'optique, de vérification et d'enseignement;mémoires, processeurs et unités d'adressage;ordinateurs;programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes magnétiques, sur cartes ou sur disques;pièces détachées et accessoires de tous ces produits.Papiers, cartons, articles en papier et/ou en carton;articles et matériels pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs;articles et matériels pour la publicité et la présentation;imprimés, publications, livres, brochures et photographies;matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).Services concernant la communication et l'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.