Déposée le 13 mai 1993 par INSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSAMESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est INSA, domicilié(e) Complexe Scientifique de Rangueil, 31077 TOULOUSE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES Monsieur AUTEFAGE, Service des Relations Industrielles et de la Valorisation - France.
La marque INSAMESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSA - Complexe Scientifique de Rangueil, 31077 TOULOUSE Cedex - France
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES Monsieur AUTEFAGE, Service des Relations Industrielles et de la Valorisation - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
Organisation d'expositions à buts commerciaux Organisation et conduite de colloques
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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