Déposée le 19 juin 2014 par la société INSA Rouen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « INSA Euromed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la société INSA Rouen domicilié(e) 685 Avenue de l'université, BP 8 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 601 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSA Rouen, M. Blondel-Angot Baptiste domicilié(e) 685 Avenue de l'université, BP 8 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France.
La marque INSA Euromed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSA Rouen, EPSCP - 685 Avenue de l'université, BP 8 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France - SIREN 197601651
INSA Rouen, M. Blondel-Angot Baptiste - 685 Avenue de l'université, BP 8 - 76801 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY CEDEX - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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