Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOIRE VALLEY INSTITUTE OF TECHNOLOGY
INSA CENTRE VAL DE LOIRE, EPSCP

Numéro de dépôt :
4093867
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LOIRE VALLEY INSTITUTE OF TECHNOLOGY de INSA CENTRE VAL DE LOIRE

Présentation de la marque LOIRE VALLEY INSTITUTE OF TECHNOLOGY

Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par la société INSA CENTRE VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOIRE VALLEY INSTITUTE OF TECHNOLOGY »

Le déposant est la société INSA CENTRE VAL DE LOIRE domicilié(e) 88 BD LAHITOLLE, TECHNOPOLE LAHITOLLE, CS 60013 - 18022 - BOURGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 018 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSA CENTRE VAL DE LOIRE, Mme. STEPHANIE GROSBOIS domicilié(e) 88 BD LAHITOLLE, TECHNOPOLE LAHITOLLE, CS 60013 - 18022 - BOURGES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INSA CENTRE VAL DE LOIRE, EPSCP - 88 BD LAHITOLLE, TECHNOPOLE LAHITOLLE, CS 60013 - 18022 - BOURGES CEDEX - France - SIREN 130018336


INSA CENTRE VAL DE LOIRE, Mme. STEPHANIE GROSBOIS - 88 BD LAHITOLLE, TECHNOPOLE LAHITOLLE, CS 60013 - 18022 - BOURGES CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694444 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.