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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) InS
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INS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INS
InS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3820500
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2021
INS de InS

Présentation de la marque INS

Déposée par voie électronique le 4 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) InS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) InS domicilié(e) 450 RUE AMPERE - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 626 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InS domicilié(e) 450 RUE AMPERE - 69730 - GENAY - France.

La marque INS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INS est expirée depuis le 4 avril 2021.

InS a également déposé les autres marques suivantes : MESS AROUND , BMS BENCHMARKING SERVICE , TSS TROUBLESHOOTING SERVICE , ORS OPEN RESEARCH SERVICE , EVOLUT-ION , OLS OPEN LAB SERVICE , INS


InS, S.A.R.L. - 450 RUE AMPERE - 69730 - GENAY - France - SIREN 442626214


InS - 450 RUE AMPERE - 69730 - GENAY - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.