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Marques déposées par INS HEA (E.P.A
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La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation
Marque expirée - Marque en non vigueur

La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation
INS HEA (E.P.A.)

Numéro de dépôt :
3587471
Date de dépôt :
02/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2018
La nouvelle revue de l\'adaptation et de la scolarisation de INS HEA (E.P.A

Présentation de la marque La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation

Déposée le 2 juillet 2008 par INS HEA (E.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation »

Le déposant est INS HEA (E.P.A.) domicilié(e) 58/60 avenue des Landes,92150 SURESNES - 92150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INS HEA domicilié(e) 58/60 avenue des Landes,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation est expirée depuis le 2 juillet 2018.


INS HEA (E.P.A.) - 58/60 avenue des Landes,92150 SURESNES - 92150 - France


INS HEA - 58/60 avenue des Landes,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Produits de l'imprimerie ; livres ; brochures ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.