Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSFERA
INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
3706837
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2020
SYSFERA de INRIA

Présentation de la marque SYSFERA

Déposée le 22 janvier 2010 par la société INRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSFERA »

Le déposant est la société INRIA domicilié(e) Domaine de Voluceau BP 105 - 78153 LE CHESNAY - Rocquencourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSFERA est expirée depuis le 22 janvier 2020.

INRIA a également déposé les autres marques suivantes : JORAM , OPEN MASK , MYMED , INRIA INVENTEURS DU MONDE NUMERIQUE , POLYCHRONY , INRIA INEDIT , DYADE , NATRON , NENUPHAR , SAMSON


INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Domaine de Voluceau BP 105 - 78153 LE CHESNAY - Rocquencourt - France - SIREN 180089047


INLEX IP EXPERTISE - 89 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 19 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540718 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; programmes informatiques ; ordinateurs.

Communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, télématiques, par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs ; transmission et expédition de dépêches ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès sécurisé et authentifié à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.

Conception, développement, installation, personnalisation, maintenance et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de consultation, d'assistance et de support technique dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs.