Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPEN MASK
INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), Etablissement public à caractère scientifique et technologique
UNIVERSITE DE RENNES 1, Etablissement à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3240779
Date de dépôt :
07/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2023
OPEN MASK de INRIA

Présentation de la marque OPEN MASK

Déposée le 7 août 2003 par INRIA, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS, UNIVERSITE DE RENNES 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN MASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Les déposants sont INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique domicilié(e) Domaine de Voluceau Rocquencourt, BP 105 - 78153 - LE CHESNAY CEDEX - France, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), Etablissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) 3, rue Michel-Ange - 75794 - PARIS CEDEX 16 - France, UNIVERSITE DE RENNES 1, Etablissement à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 2, rue du Thabor - 35065 - RENNES CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37, rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque OPEN MASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPEN MASK arrivera à expiration en date du 7 août 2023.

INRIA a également déposé les autres marques suivantes : JORAM , SCALAGENT , COQ , MYMED , NENUPREDICT , NENUMETER , NENUCLINIC , PRAIRIE , INSIMO , iC iCOMMUNITY


INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Domaine de Voluceau Rocquencourt, BP 105 - 78153 - LE CHESNAY CEDEX - France

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), Etablissement public à caractère scientifique et technologique - 3, rue Michel-Ange - 75794 - PARIS CEDEX 16 - France

UNIVERSITE DE RENNES 1, Etablissement à caractère scientifique, culturel et professionnel - 2, rue du Thabor - 35065 - RENNES CEDEX - France


INLEX IP EXPERTISE - 37, rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2532548 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-19

Logiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de traitement d'images ; supports magnétiques, optiques, magnéto-optiques, électroniques de données enregistrées ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques enregistrés ; disques optiques compacts ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines à calculer. Produits de l'imprimerie, manuels et livrets se rapportant à des programmes d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; prospectus ; publications en matière d'ordinateurs et de programmes d'ordinateurs. Enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques ; distribution de prospectus et d'échantillons. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de téléconférence ; communications par réseau de fibres optiques ; téléchargement de logiciels. Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication électronique de livres et de documents en matière d'ordinateurs et de programmes d'ordinateurs. Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieur). Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.