Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4S-MEDICAL
INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
3900117
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
4S-MEDICAL de INRIA

Présentation de la marque 4S-MEDICAL

Déposée le 24 février 2012 par la société INRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4S-MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société INRIA domicilié(e) Domaine de Voluceau, BP 105, Rocquencourt, 78153 LE CHESNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque 4S-MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4S-MEDICAL est expirée depuis le 24 février 2022.

INRIA a également déposé les autres marques suivantes : JORAM , OPEN MASK , MYMED , INRIA INVENTEURS DU MONDE NUMERIQUE , POLYCHRONY , INRIA INEDIT , DYADE , NATRON , NENUPHAR , SAMSON


INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Domaine de Voluceau, BP 105, Rocquencourt, 78153 LE CHESNAY - France - SIREN 180089047


INLEX IP EXPERTISE - 89 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 19 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792933 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Ordinateur ; périphérique pour ordinateur ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; progiciel ; base de données ; logiciels (programme enregistrés) pour l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; logiciels (programmes enregistrés) de suivi chirurgical ; logiciels (programme enregistrés) de gestion médicale et chirurgicale ; logiciels permettant l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, l'exploitation, la gestion et le traitement des données médicales ; outils (logiciels et programmes informatiques) de développement de logiciels pour l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; appareils d'enregistrement, de stockage, d'analyse, de transmission, de génération, de visualisation et de traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; appareils et instruments scientifiques, optiques et de contrôle médical (inspection) ; appareils et équipements pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images médicales ; appareils et équipement pour le traitement de l'information, les ordinateurs, les périphériques pour ordinateur et l'imagerie médicale ; logiciel d'application et instruments scientifiques en médecine et biologie pour assister la prévention, le diagnostic et la thérapie.

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils, instruments et dispositifs médicaux d'enregistrement, de commande, de surveillance, d'affichage de données et d'images médicales destinés à la chirurgie assistée par imagerie médicale ; instruments et dispositifs médicaux de diagnostic destinés à la chirurgie assistée par imagerie médicale ; électrodes et sondes à usages médical ; équipements médicaux de diagnostic, de contrôle et de traitement ; appareils de radiologie et écrans associés ; appareils de traitement d'image pour l'imagerie médicale et la visualisation.

Conception et développement de systèmes informatiques pour l'imagerie médicale et scientifique ainsi que la gestion de données médicales ; étude de projets techniques dans le domaine des données médicales et de l'imagerie médicale et chirurgicale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'imagerie médicale, de la visualisation et de la gestion des données médicales ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers concernant l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, positions et sons) ; conception de systèmes informatiques permettant la simulation de systèmes physiologiques à partir de modèles informatiques s'appuyant sur des images biomédicales et d'autres signaux ; étude d'analyse, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateur et de logiciels d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; support (consultation) technique en matière de logiciel d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; recherches scientifiques à but médical ; travaux d'expertise en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales rendus par des ingénieurs ; travaux d'ingénieurs en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; étude et recherches scientifiques en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; étude et recherches scientifiques sur l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; consultations, études et recherches en matière de chirurgie, de biologie, de chimie, de radiologie, d'imagerie médicale ; exploitation de logiciels, de programmes informatiques pour ordinateurs (ingénierie) en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; exploitation de bases de données médicales ; duplication de programmes informatiques en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales.