Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UBI-Bus
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique – Décret No 85.831 du 2 Août 1985)

Numéro de dépôt :
3242203
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2013
UBI-Bus de INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique – Décret No 85.831 du 2 Août 1985

Présentation de la marque UBI-Bus

Déposée le 20 août 2003 par INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique – Décret No 85.831 du 2 Août 1985 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UBI-Bus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique – Décret No 85.831 du 2 Août 1985) domicilié(e) Domaine de Voluceau ROCQUENCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque UBI-Bus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBI-Bus est expirée depuis le 20 août 2013.

INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique – Décret No 85.831 du 2 Août 1985 a également déposé les autres marques suivantes : FOR-ML , FLIP , DHYDRO , (Marque figurative) , MODULEF , SYNTAX , MOBILE , GOTHIC , MALI , IR INRIA


INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique – Décret No 85.831 du 2 Août 1985) - Domaine de Voluceau ROCQUENCOURT - France


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports magnétiques, optiques, magnéto-optiques et électroniques de données enregistrés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines à calculer ; carte à mémoire ou à micro-processeur ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments pour la navigation ; ordinateurs bloc-notes ; relais électriques ; téléphones portables ; calculateurs portables ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils d'intercommunication ; appareils à basse fréquence ; interfaces (informatique). Appareils de locomotion par terre, à savoir autobus. Produits de l'imprimerie, manuels et livrets se rapportant à des programmes d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; prospectus ; publications en matière d'ordinateurs et de programmes d'ordinateurs. Enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques ; distribution de prospectus et d'échantillons ; gestion de fichiers informatiques. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission par satellite ; communications téléphoniques ; services d'affichage électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Informations en matière de transport de personnes malvoyantes ; réservation de places de voyages pour les personnes malvoyantes. Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; recherches techniques ; études de projets techniques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; téléchargement de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.