Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYMPOSIA
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Décret No85.831 du 2 Août 1985)

Numéro de dépôt :
95568856
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque SYMPOSIA

Déposée le 24 avril 1995 par INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Décret No85.831 du 2 Août 1985 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYMPOSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Décret No85.831 du 2 Août 1985), domicilié(e) - Domaine de Voluceau, 78150 LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque SYMPOSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMPOSIA est expirée depuis le 24 avril 2005.

INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Décret No85.831 du 2 Août 1985 a également déposé les autres marques suivantes : FOR-ML , FLIP , DHYDRO , (Marque figurative) , MODULEF , SYNTAX , MOBILE , GOTHIC , MALI , IR INRIA


INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Décret No85.831 du 2 Août 1985) - - Domaine de Voluceau, 78150 LE CHESNAY - France


CABINET NETTER - France


Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274816 - Publication au BOPI 1999-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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