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Marques déposées par INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (ETS. PUBLIC
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FOR-ML
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOR-ML
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (ETS. PUBLIC)

Numéro de dépôt :
1522718
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1998

Présentation de la marque FOR-ML

Déposée le 8 décembre 1988 par INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (ETS. PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOR-ML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (ETS. PUBLIC), domicilié(e) Domaine de Voluceau - ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque FOR-ML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOR-ML est expirée depuis le 8 décembre 1998.

INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (ETS. PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : FLIP , DHYDRO , (Marque figurative) , MODULEF , SYNTAX , MOBILE , GOTHIC , MALI , IR INRIA , Mavros


INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (ETS. PUBLIC) - Domaine de Voluceau - ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, dispositifs pour la transmission de données entre ordinateurs, dispositifs électroniques pour le traitement de l'information, supports d'enregistrement de programmes informatiques, logiciels, programmes et langages pour ordinateurs, programmes et langages pour ordinateurs enregistrés sur bandes magnétiques, disques, disquettes, semiconducteurs, disques numériques, disques optiques et sur tous supports de mémoire numérique