INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Décret No 85.831 du 2 Août 1985)
Numéro de dépôt :
99815959
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2009
Présentation de la marque DIATELIC
Déposée le 6 octobre 1999 par INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Décret No 85.831 du 2 Août 1985
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DIATELIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Décret No 85.831 du 2 Août 1985), domicilié(e) Domaine de Voluceau, ROCQUENCOURT, 78150 LE CHENAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque DIATELIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815959.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIATELIC est expirée depuis le 6 octobre 2009.
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Décret No 85.831 du 2 Août 1985 a également déposé les autres marques suivantes : FOR-ML , FLIP , DHYDRO , (Marque figurative) , MODULEF , SYNTAX , MOBILE , GOTHIC , MALI , IR INRIA
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE (Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Décret No 85.831 du 2 Août 1985) - Domaine de Voluceau, ROCQUENCOURT, 78150 LE CHENAY - France
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Télécommunications ; diffusion d'informations sur réseaux télématiques. Programmation pour ordinateurs ; recherche scientifique et industrielle.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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