CETOINE

INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public national à caractère scientifique et technologique – Décret No 85.831 du 2 Août 1985

Coutellerie ; fourchettes et cuillers. Lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; châsses (montures) de lunettes ; logiciels ; logiciels permettant de réaliser des images fractales ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports magnétiques, optiques, magnéto-optiques, électroniques de données enregistrées ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques enregistrés ; disques optiques compacts ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines à calculer. Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (autres que les couverts) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; flacons en métaux précieux. Produits de l'imprimerie ; manuels et livrets se rapportant à des programmes d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; prospectus ; publications en matière d'ordinateurs et de programmes d'ordinateurs ; papier et carton (brut ; mi-ouvré, ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; catalogues ; cartonnages ; imprimés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; tubes en carton ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; étiquettes non en tissu ; faire-part (papeterie) ; cartes de souhaits ; papeterie ; cahiers, chemises pour documents ; sous-main ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; coupe-papier (articles de bureau) ; instruments d'écriture ; crayons ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; écussons (cachets en papier) ; décalcomanies ; étiquettes autocollantes ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs à dessins ; rubans en papier pour l'emballage ; nœuds en papier (papeterie) ; images ; impressions ; clichés d'imprimerie ; gravures, cartes postales ; dessous de chopes à bière ; calendriers ; almanachs ; cache-pot en papier ; essuie-mains en papier ; couches en papier ou en cellulose à jeter ; papier hygiénique ; linge de table en papier. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs de voyages ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousses de voyage ; trousses de toilette ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés (maroquinerie) ; parapluies ; fourreaux de parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie. Dalles non métalliques ; verre de construction ; verre pour vitres ; carrelages non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; mosaïques pour la construction. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses à dents ; brosses pour les cheveux ; peignes ; étuis pour peignes ; objets d'art en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; boules de verre ; bocaux ; bouteilles ; boîtes à biscuits ; boîtes en verre ; vaisselle non en métaux précieux ; porte-savon ; bougeoirs non en métaux précieux ; brûle-parfums ; vaporisateurs à parfum ; planches à découper pour la cuisine ; housses pour planches à repasser ; porte-couteaux pour la table ; pots ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; poubelles ; poudriers non en métaux précieux ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre peint. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Vêtements ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; peignoirs de bain ; chaussures ; chaussons ; chaussettes ; bas ; collants ; gants (habillement) ; chapellerie ; casquettes ; bonnets ; bandeaux pour la tête (habillement) ; foulards ; écharpes ; étoles ; châles ; ceintures (habillement). Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; barrettes ; pinces et bandeaux pour cheveux ; articles décoratifs pour la chevelure ; broches ; fermoirs de ceintures ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles. Tapis ; paillassons ; nattes ; moquettes ; linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des peintures et des carrelages métalliques) ; revêtements de sol en vinyle ; revêtements de planchers ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; services de téléconférence ; communications par réseau de fibres optiques ; téléchargement de logiciels. Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieur) ; mise à disposition d'ordinateurs comportant un logiciel permettant de réaliser des images fractales.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.