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Marques déposées par INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public national à caractère scientifique et technologique
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A.ROM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.ROM
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public national à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
95561659
Date de dépôt :
02/03/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
02/03/2015

Présentation de la marque A.ROM

Déposée le 2 mars 1995 par INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public national à caractère scientifique et technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « A.ROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public national à caractère scientifique et technologique domicilié(e) Domaine de Voluceau ROCQUENCOURT (dossier no 2280794) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2280794) - 75008 - France.

La marque A.ROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.ROM est expirée depuis le 2 mars 2015.

INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public national à caractère scientifique et technologique a également déposé les autres marques suivantes : FOR-ML , FLIP , DHYDRO , (Marque figurative) , MODULEF , SYNTAX , MOBILE , GOTHIC , MALI , IR INRIA


INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public national à caractère scientifique et technologique - Domaine de Voluceau ROCQUENCOURT (dossier no 2280794) - France


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2280794) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 22 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352027 - Publication au BOPI 2002-08-22

Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280794 - Publication au BOPI 2005-02-01

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Disque compact à mémoire morte comportant des images numériques de fond pour tout type d'exploitation (presse, affichage, édition, multimédia)