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Marques déposées par INREEP Ostéopathie
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Cadre Formateur en Ostéopathie – CaFOs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cadre Formateur en Ostéopathie – CaFOs
INREEP Ostéopathie, association 1901

Numéro de dépôt :
3705157
Date de dépôt :
17/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2020
Cadre Formateur en Ostéopathie – CaFOs de INREEP Ostéopathie

Présentation de la marque Cadre Formateur en Ostéopathie – CaFOs

Déposée le 17 janvier 2010 par INREEP Ostéopathie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cadre Formateur en Ostéopathie – CaFOs »

Le déposant est INREEP Ostéopathie, association 1901 domicilié(e) 107 bis Avenue de la République - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INREEP Ostéopathie domicilié(e) 107 bis Avenue de la République - 91230 - MONTGERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cadre Formateur en Ostéopathie – CaFOs est expirée depuis le 17 janvier 2020.

INREEP Ostéopathie a également déposé les autres marques suivantes : Institut National de Recherche et d'Etude sur l'Enseignement et les Pratiques - INREEP


INREEP Ostéopathie, association 1901 - 107 bis Avenue de la République - 91230 - MONTGERON - France


INREEP Ostéopathie - 107 bis Avenue de la République - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565453 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.