Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société INRA-INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
/
L'INGENIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INGENIEUX
INRA-INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, EPST, UNITE EXPERIMENTALE DE PECH ROUGE

Numéro de dépôt :
3747018
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
L\'INGENIEUX de INRA-INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque L'INGENIEUX

Déposée le 16 juin 2010 par la société INRA-INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INGENIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société INRA-INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE domicilié(e) - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INRA-INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, UNITE EXPERIMENTALE DE PECH ROUGE domicilié(e) - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque L'INGENIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INGENIEUX est expirée depuis le 16 juin 2020.


INRA-INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, EPST, UNITE EXPERIMENTALE DE PECH ROUGE - 11430 - GRUISSAN - France - SIREN 180070039


INRA-INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, UNITE EXPERIMENTALE DE PECH ROUGE - 11430 - GRUISSAN - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.