Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSMOS
INPI – Institut national de la propriété industrielle Etablissement public

Numéro de dépôt :
93482499
Date de dépôt :
06/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2013

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 6 septembre 1993 par INPI – Institut national de la propriété industrielle Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est INPI – Institut national de la propriété industrielle Etablissement public domicilié(e) 26 bis, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2248491) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INPI Institut national de la propriété industrielle domicilié(e) 26 bis, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2248491) - 75008 - France.

La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 1 septembre 2013.


INPI – Institut national de la propriété industrielle Etablissement public - 26 bis, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2248491) - 75008 - France


INPI Institut national de la propriété industrielle - 26 bis, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2248491) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2003 n°2248491 - Publication au BOPI 2003-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Supports de données informatiques ainsi que logiciels, programmes informatiques pour le traitement électronique de données, à savoir mémoires et appareils de stockage magnéto-optique, cartes, bandes, disques, et films magnétiques, disquettes, mémoires électroniques et disques optiques numériques, support de documents de brevets lisibles par machines.Livres, index de programme, catalogues autres imprimés et produits imprimés, matériel d'enseignement pour la préparation et l'application des informations d'ordinateurs, de données, de logiciels.Documentation informatique, manuels d'utilisation et d'instructions, d'emploi pour support électronique de documents de brevets.Services de publicité, de documentation, de renseignements d'affaires administratives et dans le domaine de la propriété industrielle.Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation, de transmission et de systématisation de communication.Exploitation de bases de données administratives et dans le domaine de la propriété industrielle.Télécommunications et notamment services de télescription, de transmission de messages, de télégrammes.Transmission d'information contenues dans les bases de données.Enseignement et notamment formation et mise à disposition de documentation juridique et économique à des fins éducatives.Services de consultations, de recherches et de documentation juridique et technique.Services de programmation pour ordinateur.Exploitation de bases de données juridiques et techniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.