Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOTOLUX ISABELLE ET OLIVIER ANDRE
INPC SA

Numéro de dépôt :
93493119
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2003

Présentation de la marque FOTOLUX ISABELLE ET OLIVIER ANDRE

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOTOLUX ISABELLE ET OLIVIER ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INPC domicilié(e) 38, rue de Berri, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 594 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROP INFO SYSTEM - France.

La marque FOTOLUX ISABELLE ET OLIVIER ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTOLUX ISABELLE ET OLIVIER ANDRE est expirée depuis le 22 novembre 2003.

INPC a également déposé les autres marques suivantes : FONCTIONS TERRITORIALES, EMPLOIS ET FORMATIONS I.N.P.C , EMPLOIS ET FORMATIONS I.N.P.C , LE FONCTIONNAIRE EMPLOIS ET FORMATIONS I.N.P.C , I INPC INSTITUTION NATIONALE DE PREVOYANCE COLLECTIVE , FONCTIONS HOSPITALIERES,EMPLOIS ET FORMATIONS I.N.P.C


INPC SA - 38, rue de Berri, 75008 PARIS - France - SIREN 353594377


EUROP INFO SYSTEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Photographies, clichés