Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCISSON SEC D'ORIGINE BAYONNE
INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
3033709
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2010
SAUCISSON SEC D\'ORIGINE BAYONNE de INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine (G.I.E

Présentation de la marque SAUCISSON SEC D'ORIGINE BAYONNE

Déposée le 9 juin 2000 par la société INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUCISSON SEC D'ORIGINE BAYONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la société INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine (G.I.E domicilié(e) Route de Samadet, 64410 ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 567 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INPAQ - France.

La marque SAUCISSON SEC D'ORIGINE BAYONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCISSON SEC D'ORIGINE BAYONNE est expirée depuis le 9 juin 2010.

INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : EPAULE SECHE DE BAYONNE , SAUCISSON SEC D'ORIGINE SUD-OUEST , CONFIT DE PORC D'ORIGINE SUD OUEST , CONFIT DE PORC D'ORIGINE SUD-OUEST , CHORIZO D'ORIGINE SUD-OUEST , ANDOUILLE D'ORIGINE SUD-OUEST , SAUCISSON SEC DU SUD-OUEST , JESUS D'ORIGINE SUD-OUEST , ANDOUILLE D'ORIGINE SUD-OUEST , SAUCISSE SECHE D'ORIGINE SUD-OUEST


INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine (G.I.E.) - Route de Samadet, 64410 ARZACQ - France - SIREN 320567746


INPAQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Saucisson sec transformé dans le Sud-Ouest issus de porcs : - élevés dans le Sud-Ouest - destinés à produire du jambon de Bayonne (Indication Géographique Protégée) Produits agricoles ni préparés ni transformés. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.