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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INPAL INDUSTRIES
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POLYURETUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYURETUB
INPAL INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3316413
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/10/2014
POLYURETUB de INPAL INDUSTRIES

Présentation de la marque POLYURETUB

Déposée le 5 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) INPAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « POLYURETUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INPAL INDUSTRIES domicilié(e) Port Edouard Herriot, 11, Rue d'Arles, BP 7333,69357 LYON Cedex 07 - 69357 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 896 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Inpal-Industries SA au capital de 305 K euro domicilié(e) Port E. Herriot, 11 rue d'Arles, B.P. 7333,69357 LYON CEDEX 07 - 69357 - France.

La marque POLYURETUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYURETUB est expirée depuis le 5 octobre 2014.

INPAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SECOTUBE , INPALON , TUCAL , PU130 , DELFIN


INPAL INDUSTRIES Société Anonyme - Port Edouard Herriot, 11, Rue d'Arles, BP 7333,69357 LYON Cedex 07 - 69357 - France - SIREN 339896938


Inpal-Industries SA au capital de 305 K euro - Port E. Herriot, 11 rue d'Arles, B.P. 7333,69357 LYON CEDEX 07 - 69357 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498384 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Canalisations et tuyauteries précalorifugées, notamment à enterrer, leurs parties et vannes métalliques (autres que parties de machines). Appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matières à isoler (pertes thermiques). Canalisations et tuyauteries précalorifugées, notamment à enterrer, leurs parties et vannes non métalliques (autres que parties de machines).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.