Déposée le 6 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOZY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Smart Lees » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOZY domicilié(e) 361, rue Jean-François BRETON, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 001 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOZY domicilié(e) 361 rue Jean-François Breton, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France.
La marque Smart Lees a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOZY, SAS - 361, rue Jean-François BRETON, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France - SIREN 799001987
INOZY - 361 rue Jean-François Breton, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Inscription le 13 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738207 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13
Produit chimique, (additif) utilisé au cours de l'élaboration du vin ;
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; Matériels destinés à l'oenologie et à l'agroalimentaire ; à savoir machines-outils pour le traitement de la vendange et des vins ; la gestion des gaz dissous, pompes (machines), filtres (parties de machines ou de moteurs).
Levures.
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