Déposée le 23 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOZY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « INOZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOZY domicilié(e) IRSTEA, 361 RUE JEAN-FRANCOIS BRETON, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER CEDEX 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 001 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOZY, M. OLIVIER ZEBIC domicilié(e) IRSTEA, 361 RUE JEAN-FRANCOIS BRETON, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER CEDEX 5 - France.
La marque INOZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOZY, SAS - IRSTEA, 361 RUE JEAN-FRANCOIS BRETON, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER CEDEX 5 - France - SIREN 799001987
INOZY, M. OLIVIER ZEBIC - IRSTEA, 361 RUE JEAN-FRANCOIS BRETON, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER CEDEX 5 - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 13 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738207 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lumettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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