Déposée le 18 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOXYFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOXYFORM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOXYFORM domicilié(e) Zone Industrielle Saint Etienne,64100 BAYONNE (dossier no 2320611) - 64100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 866 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2320611) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOXYFORM est expirée depuis le 18 septembre 2016.
INOXYFORM a également déposé les autres marques suivantes : "INOXYFORM" , COMBY CHEF
INOXYFORM société par actions simplifiée - Zone Industrielle Saint Etienne,64100 BAYONNE (dossier no 2320611) - 64100 - France - SIREN 433866043
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2320611) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09
Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367403 - Publication au BOPI 2003-03-24
Renouvellement avec limitation le 1 août 2006 n°2320611 - Publication au BOPI 2006-08-01
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Hôtellerie et restauration.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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