Déposée le 28 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOXYFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « "INOXYFORM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOXYFORM domicilié(e) Zone Industrielle SAINT-ETIENNE - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 866 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque "INOXYFORM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "INOXYFORM" est expirée depuis le 28 avril 2023.
INOXYFORM a également déposé les autres marques suivantes : INOXYFORM , COMBY CHEF
INOXYFORM, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle SAINT-ETIENNE - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 433866043
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2018101 - Publication au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240234 - Publication au BOPI 2003-04-07
Inscription - Transmission de propriété n°10353 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367403 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription - Transmission de propriété n°42934 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528517 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30
Produits en métal (non précieux) Acier inoxydable.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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