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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INOXYFORM COTE BASQUE
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COMBY-LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBY-LINE
INOXYFORM COTE BASQUE S.A., Société Anonyme, Z.A. St Frédéric, Route de Pau, 64107 BAYONNE Cedex.

Numéro de dépôt :
1185071
Date de dépôt :
15/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COMBY-LINE

Déposée le 15 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) INOXYFORM COTE BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBY-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOXYFORM COTE BASQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque COMBY-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INOXYFORM COTE BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRO-LINE


INOXYFORM COTE BASQUE S.A., Société Anonyme, Z.A. St Frédéric, Route de Pau, 64107 BAYONNE Cedex. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Inscription - Transmission de propriété n°10816 - Publication au BOPI 1982-12

Meubles et ensembles de meubles pour cuisines et laboratoires alimentaires, plans de travail, plaques chauffantes, meubles chauffants, comptoirs, meubles réfrigérants, tous ces meubles ou éléments étant destinés à l'aménagement des cuisines, restaurants, cafétérias et cantines.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.