Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ECO - LINE"
INOXYFORM COTE BASQUE SA, Z.A. St Frédéric, BP 304, 64107 BAYONNE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1248820
Date de dépôt :
13/10/1983
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
13/10/1993

Présentation de la marque "ECO - LINE"

Déposée le 13 octobre 1983 par INOXYFORM COTE BASQUE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « "ECO - LINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INOXYFORM COTE BASQUE SA, Z.A. St Frédéric, BP 304, 64107 BAYONNE CEDEX. - France.

La marque "ECO - LINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21


INOXYFORM COTE BASQUE SA, Z.A. St Frédéric, BP 304, 64107 BAYONNE CEDEX. - France


Inscription - Transmission de propriété n°10353 - Publication au BOPI 1984-10

Produits en métal (non précieux) Acier Inoxydable.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.