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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INOX-EQUIPEMENT
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SANY-LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANY-LINE
INOX-EQUIPEMENT S.A., Société Anonyme, Z.A. St Frédéric, Route de Pau, 64107 BAYONNE Cedex.

Numéro de dépôt :
1185070
Date de dépôt :
15/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SANY-LINE

Déposée le 15 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) INOX-EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANY-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOX-EQUIPEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque SANY-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SANY-LINE est expirée depuis le 15 octobre 1991.

INOX-EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : COMBY , AQUINOX , COMBY 2000 , GRILOCERAM , PULS'MIX


INOX-EQUIPEMENT S.A., Société Anonyme, Z.A. St Frédéric, Route de Pau, 64107 BAYONNE Cedex. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Meubles plus particulièrement meubles pour restaurants, self-services, cafés, bars, cafétérias, à savoir comptoirs, meubles et vitrines réfrigérées, présentoirs, placards.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.