Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVITALE ORGANISATION DE L ASSISTANCE MEDICO-TECHNIQUE A DOMICILE
INOVITALE, EURL

Numéro de dépôt :
3777103
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2020
INOVITALE ORGANISATION DE L ASSISTANCE MEDICO-TECHNIQUE A DOMICILE de INOVITALE

Présentation de la marque INOVITALE ORGANISATION DE L ASSISTANCE MEDICO-TECHNIQUE A DOMICILE

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INOVITALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOVITALE ORGANISATION DE L ASSISTANCE MEDICO-TECHNIQUE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INOVITALE domicilié(e) 0 IMPASSE OPALINE Bat B 2090 ROUTE DES MILLES - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 365 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVITALE domicilié(e) 0 IMPASSE OPALINE Bat B 2090 ROUTE DES MILLES - 13510 - EGUILLES - France.

La marque INOVITALE ORGANISATION DE L ASSISTANCE MEDICO-TECHNIQUE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVITALE ORGANISATION DE L ASSISTANCE MEDICO-TECHNIQUE A DOMICILE est expirée depuis le 25 octobre 2020.

INOVITALE a également déposé les autres marques suivantes : INOVITALE , INOVITALE


INOVITALE, EURL - 0 IMPASSE OPALINE Bat B 2090 ROUTE DES MILLES - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 514365048


INOVITALE - 0 IMPASSE OPALINE Bat B 2090 ROUTE DES MILLES - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ;

Formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale.